Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable des traitements décrits ici est Bergerac Seed & Breeding, dont le siège et l'identification figurent sur la page des mentions légales. La direction de la publication du site est assurée par Anna Malpica, qui est également l'interlocutrice pour toute question relative aux données personnelles.

Pour toute question relative à vos données, ou pour exercer vos droits, utilisez le formulaire de contact du site en choisissant l'objet « Renseignements ».

Le formulaire de contact

Les champs collectés sont : nom, prénom, adresse email, entreprise, fonction, objet de la demande et message. Le nom, le prénom, l'email, l'objet et le message sont obligatoires ; l'entreprise et la fonction sont facultatifs.

Finalité : traiter votre demande et y répondre. Base légale : votre démarche volontaire, qui relève de l'intérêt légitime de BSB à répondre à ses interlocuteurs (article 6.1.f du RGPD).

Destinataires : la ou les personnes de BSB compétentes selon l'objet de votre demande. Aucune donnée du formulaire n'est transmise à des fins commerciales ou publicitaires, ni cédée à un tiers. Elle transite par notre prestataire d'envoi d'e-mails, décrit plus bas.

Conservation : trois ans à compter du dernier contact. Cette durée, retenue par BSB, correspond à la recommandation de la CNIL pour la prospection et le suivi commercial.

Pour limiter les envois automatisés, l'adresse IP de connexion est conservée en mémoire du serveur pendant dix minutes au plus, puis effacée. Elle n'est ni journalisée ni transmise.

La mesure d'audience

Le site utilise Google Analytics 4 pour comprendre comment ses pages sont consultées. Cet outil dépose des cookies et transmet des données à Google, y compris potentiellement hors de l'Union européenne.

Il ne se charge qu'après votre accord. Tant que vous n'avez pas accepté, aucun script de mesure n'est appelé et aucun cookie de mesure n'est déposé. Vous pouvez revenir sur votre choix à tout moment depuis le bandeau accessible en pied de page.

Base légale : votre consentement (article 6.1.a du RGPD et article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Les cookies

Hors mesure d'audience, le site ne dépose aucun cookie. Il n'emploie ni régie publicitaire, ni bouton de réseau social, ni outil de suivi comportemental.

Votre choix de consentement est conservé dans le stockage local de votre navigateur, pendant six mois. C'est ce qui évite de vous reposer la question à chaque page ; ce stockage est strictement nécessaire au respect de votre décision et ne requiert donc pas de consentement.

Les polices de caractères sont hébergées sur nos serveurs : aucune requête n'est adressée à Google lors de l'affichage des pages.

Hébergement et sous-traitants

Le site est hébergé par Scaleway, en France, qui journalise les requêtes techniques (adresse IP, date, page demandée) à des fins de sécurité et de fonctionnement du service. Ses coordonnées complètes figurent sur la page des mentions légales.

Google Ireland Limited intervient comme sous-traitant pour la mesure d'audience, dans les conditions décrites ci-dessus et uniquement après votre accord.

L'acheminement des messages du formulaire de contact est confié à Brevo (Sendinblue SAS, Paris), prestataire français d'envoi d'e-mails, qui agit comme sous-traitant : il transmet votre demande aux personnes de BSB et ne la conserve que le temps nécessaire à cet acheminement.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur les données vous concernant, ainsi que d'un droit à la portabilité.

Pour les exercer, adressez votre demande via le formulaire de contact. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL — 3 place de Fontenoy, 75007 Paris, www.cnil.fr.